Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MAISON DE LA BIERE EN PROVENCE
M. CARTERON THOMAS

Numéro de dépôt :
4344202
Date de dépôt :
09/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/03/2027
LA MAISON DE LA BIERE EN PROVENCE de CARTERON THOMAS

Présentation de la marque LA MAISON DE LA BIERE EN PROVENCE

Déposée le 9 mars 2017 par monsieur CARTERON THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA MAISON DE LA BIERE EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est monsieur CARTERON THOMAS domicilié(e) 41 RUE E MANET - 83400 - HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. 41 Thomas domicilié(e) 41 RUE Edouard Manet - 83400 - HYERES - France.

La marque LA MAISON DE LA BIERE EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE LA BIERE EN PROVENCE arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.

CARTERON THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : PURE ESPRIT DE PROVENCE , BHYERES , MISTRAL LA MISTRAL BIERE MISTRAL , LE BONHEUR


M. CARTERON THOMAS - 41 RUE E MANET - 83400 - HYERES - France


M. 41 Thomas - 41 RUE Edouard Manet - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

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